1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Caisse des écoles, fondation : délibération municipale (1877). Jardin arboricole, établissement : délibération municipale (1865). Étude surveillée, ouverture : délibération municipale (1900). Matériel, acquisition : avis du sous-préfet de Baume-les-Dames (1870), délibération municipale (1894).
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