Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Distribution de l’affouage, partage de rebus de bois : requêtes des habitants (1747, 1773). Attribution d’une pièce de chêne à Pierre Lagarce, de Désandans : certificat du maire d’Echenans, portant avis du Comte de Montbéliard (1787).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.