Archives communales déposées d'Arcier

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Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1866-1955

Listes des électeurs

Cote/Cotes extrêmes

EAC1863K1

Date

1866-1955

Présentation du contenu

Listes des électeurs (1865-1955). Révisions des listes : délibérations municipales (1946-1954).