Archives communales déposées du Bizot

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Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Petite voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5404O1

Date

an II-1884

Présentation du contenu

Chemins vicinaux : état général (an XIII). Jalonnage : délibération municipale (an II). Réparation : délibérations municipales du Bizot et du Russey (an V), état des journées faites par les habitants (an IX-1806), extrait d’une note, évaluation des réparations (s.d). Déblayement : états des habitants qui ont déblayé la neige (1807-1808). Elagage et recepage des arbres, haies et racines bordant les chemins : arrêté municipal (1858). Empierrement : lettre du sous-préfet à l’agent voyer (1859), lettre de l’agent voyer au maire (1884).