Cadrage et définition.

Aide à la recherche

2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Déplier tous les niveaux

2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

2032W5-42

Date

1965-2004

Gestion du personnel.

Cote/Cotes extrêmes

2032W20-35

Date

1973-2004

Aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT).

Cote/Cotes extrêmes

2032W34-35

Date

2001-2002

Cadrage et définition.

Cote/Cotes extrêmes

2032W34

Présentation du contenu

Circulaires et instructions ministérielles, correspondance, fiches techniques, règlement intérieur local type des services déconcentrés, notes, rapports, documents de travail, cahier des charges en vue du recours à un consultant externe, convention-type, propositions d’intervention présentées par des cabinets de consultants, projet retenu, questionnaire relatif à la mise en place de l’ARTT dans les administrations déconcentrées et rempli par les chefs de projet.