1685-1973
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Typologie principale : listes d’émargement et procès verbaux.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contient aussi des nominations du maire par le préfet (1852, 1857), l’annulation de l’élection de deux membres du conseil municipal par arrêté du préfet (1892).
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