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Achives communales déposées de Gevresin

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Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Forêt du Jura

Cote/Cotes extrêmes

EAC57HH1

Date

1756-1788

Présentation du contenu

Épizooties, mesure prophylactique : procès-verbaux de délimitation des parcours entre Gévresin et les communautés de Levier, Labergement-du-Navoy et Villeneuve-d’Amont.

Documents en relation

Voir la suite des mesures de prévention des épizooties prises après la Révolution en série I, ainsi que le droit de parcours dans la forêt du Jura en séries DD, D et F.