BJS37
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Dole, puis, après 1676 de Besançon.
Seigneur : famille Perrenot de Granvelle au XVIème siècle ; famille Doliver/D'Olivet au XVIIIème siècle pour la de seigneurie dite de Granvelle (dès 1753 au moins). En 1753, Jean Baptiste Marie Doliver/d'Olivet était seigneur de Chamolle et Dannemarie, partie de Granvelle, Pouilley-Français et Villers-Buzon et conseiller au Parlement de Franche-Comté.
Communautés : Dannemarie, Pouilley-Français, Villers-Buzon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres (1554-1587), minutes (1534-1588).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Lacunes.
Documents en relation
Voir les archives de la seigneurie de Dannemarie-sur-Crête en 14J.
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