2595W1-63
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 04/03/2020
Présentation du contenu
Investissements agricoles
Notes
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de subventions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FEOGA.
Mode de classement
Classement des dossiers dans l’ordre alphabétique du nom des communes de résidence des bénéficiaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Guyans-Vennes. – Patrick Boissenin, diagnostic DEXEL (1997-1998). Eric Cassard, amélioration des conditions d’hygiène (1996-1997). Pierre Mercier, amélioration des conditions d’hygiène (1996-1997). Daniel Normand, achat d’un véhicule (1997-1999). Emmanuel Roy, diagnostic DEXEL (1997-1998).
Les-Hopitaux-Neufs, SIVOM du Mont d’Or et du lac de Saint-Point, résorption du site de dépôt de broyat d’ordures ménagères dans le tunnel de Jougne (1997-1998).
Laviron. – Jean-François Cartier, diagnostic DEXEL (1997-1998). Alain Cucherousset, amélioration des conditions d’hygiène (1997-1999). Geneviève Devillers, amélioration des conditions d’hygiène (1996-1997). SCAF de Laviron, mise aux normes et amélioration de l’ergonomie des différentes étapes de la fabrication (1997-1999).
Maiche. – GAEC de l’Adroit de Courtain-Chopard, diagnostic DEXEL (1997-1998).
Maison-du-Bois-Lièvremont. – GAEC de la RICORNE, diagnostic DEXEL (1998-1999).
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