1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Au profit de la confrérie du Saint-Esprit et au profit du luminaire de l’église.
Le document de 1443 est un parchemin actuellement illisible : il s’agit d’un acensement de l’Isle des Batailles au profit du luminaire.
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