Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Présentation du contenu
Registres des délibérations du Conseil général, avec rapports du Préfet et des chefs de service de l'État, puis, à partir de 1982, du président du Conseil général.
Mode de classement
Les mois des sessions, ordinaires ou extraordinaires, du Conseil général ont été indiqués entre parenthèses, quand, pour une même année, tout n'est pas relié en un seul volume.
Sauf indication contraire (portée par la mention rapports, délibérations, ou autres), chaque volume contient les rapports et procès-verbaux des délibérations correspondant aux années ou sessions concernées.
Les rapports, toujours regroupés, se présentent, soit inclus dans le même volume que les délibérations, soit en volumes distincts de ceux des délibérations.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Rapports de la direction de l'éducation, des transports et de la culture sur la situation des collèges publics du Doubs, avec une étude démographique et une analyse de l'évolution des effectifs sur le secteur nord de Besançon, et sur l'action du conseil général dans le secteur de la culture, avec le projet culturel du département.
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