LO641-LO754
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.
Documents en relation
Archives nationales
NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.
Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.
Date
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Histoire de la conservation
L0710 et L0711, LO753 : documents remis par les Archives diocésaines en 2007.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêtés des comptes municipaux : état des comptes envoyés au département du Doubs (germinal an V), notes des comptes des communes du canton pour les redus (an V), procès-verbaux de vérification pour les communes du canton de Flangebouche (1791-an III), de Guyans-Vennes (1792-1793), de Loray (1793-an IV), de Vennes (an III-an IV), déclaration des commissaires pour la vérification des comptes du canton concernant l’exercice de 1794 de la commune d’Orchamps (an V).
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