Aide à la recherche

2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W52-66

Date

1989-2015

Cote/Cotes extrêmes

2718W62-66

Date

1993-2004

Zone de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU)

Cote/Cotes extrêmes

2718W66

Date

1993-1998

Présentation du contenu

Baume-les-Messieurs (Jura),  création : dossier technique de présentation, avis, arrêté préfectoral (1993-1994) ; travaux d’aménagement de l’espace devant l’entrée de l’abbaye (1994-1995) ; recours devant le tribunal administratif (1998).