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1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1978W1-80

Date

1930-2005

Importance matérielle

7,10 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 février 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1978W54-78

Date

1956-2001

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-78

Date

1956-2001

Présentation du contenu

Contrôle d’affermage.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-72

Date

1956-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des documents.

Cote/Cotes extrêmes

1978W66-72

Date

1963-1999

Épenoy à Lavans-lès-Quingey.

Cote/Cotes extrêmes

1978W68

Date

1965-1999

Présentation du contenu

Épenoy (1977-1999). Fallerans (1980). Fertans (1983-1999). Hôpitaux-Neufs (les) (1965-1994). Jougne (1989). Lavans-lès-Quingey (1979-1993).