2262W1-39
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26 mars 2015
Présentation du contenu
Tutelle sur les établissements concourant à la délivrance des soins, à la protection maternelle infantile (PMI) et à l'accueil social des jeunes.
Les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : demandes d'agrément, visites d'inspection, visites de conformité, arrêté d'autorisation, rapport de la commission régionale d'agrément, avis du médecin inspecteur départemental de santé.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes où se situent les établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation du service unifié de l’enfance et du service de santé scolaire : rapports, notes, statistiques.
Contient des spécimens de carnets de santé scolaire et les comptes rendus de réunion de l’Association régionale pour le dépistage et l’étude des maladies métaboliques de l’enfant en Franche-Comté (ARDEMME).
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