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2567W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2567W1-75

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne et Franche-Comté

Service producteur : Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté / Service études, prospective, évaluation et statistiques (SEPES)

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2567W1-5

Date

1974-2005

Cote/Cotes extrêmes

2567W2-5

Date

1974-2005

Présentation du contenu

Rapports d’activité, note d’orientation, projets et conventions d’études, documents budgétaires, tableaux de demande et de gestion de crédits, correspondance.

1990-1996

Cote/Cotes extrêmes

2567W3