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Archives communales déposées de Hauterive-la-Fresse

Déplier tous les niveaux

Date

1792-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,43

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Taxes et plan d'une traverse

Cote/Cotes extrêmes

EAC4485O3

Date

1887-1904

Présentation du contenu

Taxe de prestations : rôles (1902-1904). Chemin n°47 de Morteau à Mignovillars : plan de la traverse de la Fresse (1887).