4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N139-143

Date

an XIII-1928

Biographie ou Histoire

Les haras sont transférés hors de Besançon entre 1831 et 1850. Dans un premier temps, il est décidé de les installer à Pontarlier, mais dès 1835, ils sont transférés à Jussey (Haute-Saône). Ils y resteront jusqu’en 1850, date à laquelle ils reviennent à Besançon dans les bâtiments du quartier de La Butte.

Bâtiment dépendant de l’ancienne intendance

Cote/Cotes extrêmes

4N139

Date

an XIII-1806

Présentation du contenu

Procès-verbal de remise au Département, rapport, correspondance.