Archives communales déposées de Sainte Marie

Déplier tous les niveaux

Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1829-1903

Date

1829-1903

1874-1903

Cote/Cotes extrêmes

EAC5704G2

Date

1874-1903