Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes de société, contrats d’apprentissage
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts, déclarations, modifications statutaires dissolutions, liste des sociétaires : société anonyme des Salines et Mines de Miserey (1872-1888) ; Caisse rurale de Lantenne-Vertière (1893-1927) ; Caisse rurale de Serre-les-Sapins (1894) ; Caisse rurale de Recologne (1896) ; Caisse rurale de Noironte (1896) ; Caisse rurale de Pirey-Ecole (1897) ; Caisse rurale de Villers-Buzon (1897) ; Société anonyme de Grande Laiterie des Chaprais à Jallerange (1904) ; Caisse rurale de Chemaudin (1904) ; Exploitation et fabrication de tuiles en ciment « Fourgeot aîné et Compagnie » à Emagny (1904) ; Commerce de grains, fourrages et autres produits agricoles « L. Cottin et A. Reveron » à Emagny (1922) ; Fabrique de fromages « Henri Guidet et Compagnie » (1922-1923) ; Exploitation de la minoterie d'Emagny « Messieurs Grauclément et Lossmann fils » (1923) ; Fabrique et vente de jouets Etablissement Sélecta à Auxon-Dessus (1925) ; Société Laitière de Courchapon (1925-1927) ; Fabrique de boites en bois « Migeon et Lacroix » à Lantenne-Vertière (1926) ; Caisse locale de Crédit agricole mutuel d'Audeux (1926-1951) ; Coopérative agricole de Chemaudin (1949) ; Coopérative agricole des ventes et achats du Doubs : Franois (1950) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Dannemarie-sur-Crète (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Recologne, Placey et Franey (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Chemaudin (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Franois et Serre-les-Sapins (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole d'Auxon-Dessous, Auxon-Dessus et Pelousey (1952-1958) ; Coopérative agricole laitière de Dannemarie-sur-Crète (1956) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Noironte (1957) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Sauvagney (1957) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Ferrières-les-Bois (1957) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Corcelle-Ferrières (1957) ; Société Coopérative agricole de Fromagerie de Courchapon, Burgille, Chazoy et Cordiron (1958)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.