4U2 Justice de paix d'Audeux

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Cote/Cotes extrêmes

4U2/1-522

Date

1806-1958

Origine

Justice de paix d'Audeux

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4U2/2-4U2/376

Date

1806-1958

Cote/Cotes extrêmes

4U2/351-4U2/352

Date

1872-1958

Présentation du contenu

Actes de société, contrats d’apprentissage

Actes de sociétés

Cote/Cotes extrêmes

4U2/351

Date

1872-1958

Présentation du contenu

Statuts, déclarations, modifications statutaires dissolutions, liste des sociétaires : société anonyme des Salines et Mines de Miserey (1872-1888) ; Caisse rurale de Lantenne-Vertière (1893-1927) ; Caisse rurale de Serre-les-Sapins (1894) ; Caisse rurale de Recologne (1896) ; Caisse rurale de Noironte (1896) ; Caisse rurale de Pirey-Ecole (1897) ; Caisse rurale de Villers-Buzon (1897) ; Société anonyme de Grande Laiterie des Chaprais à Jallerange (1904) ; Caisse rurale de Chemaudin (1904) ; Exploitation et fabrication de tuiles en ciment « Fourgeot aîné et Compagnie » à Emagny (1904) ; Commerce de grains, fourrages et autres produits agricoles « L. Cottin et A. Reveron » à Emagny (1922) ; Fabrique de fromages « Henri Guidet et Compagnie » (1922-1923) ; Exploitation de la minoterie d'Emagny « Messieurs Grauclément et Lossmann fils » (1923) ; Fabrique et vente de jouets Etablissement Sélecta à Auxon-Dessus (1925) ; Société Laitière de Courchapon (1925-1927) ; Fabrique de boites en bois « Migeon et Lacroix » à Lantenne-Vertière (1926) ; Caisse locale de Crédit agricole mutuel d'Audeux (1926-1951) ; Coopérative agricole de Chemaudin (1949) ; Coopérative agricole des ventes et achats du Doubs : Franois (1950) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Dannemarie-sur-Crète (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Recologne, Placey et Franey (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Chemaudin (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Franois et Serre-les-Sapins (1951) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole d'Auxon-Dessous, Auxon-Dessus et Pelousey (1952-1958) ; Coopérative agricole laitière de Dannemarie-sur-Crète (1956) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Noironte (1957) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Sauvagney (1957) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Ferrières-les-Bois (1957) ; Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Corcelle-Ferrières (1957) ; Société Coopérative agricole de Fromagerie de Courchapon, Burgille, Chazoy et Cordiron (1958)