Règlementation

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1790-1921

Règlementation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5393H6

Date

1793-1815

Caractéristiques physiques

Affiches imprimées et circulaires.

Présentation du contenu

Lois, décrets, arrêtés, avis.

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