Archives communales déposées d'Indevillers

Déplier tous les niveaux

Date

an XII-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Déclarations de constructions nouvelles

Cote/Cotes extrêmes

1896-1966

Caractéristiques physiques

Registre