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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins de grande communication

Cote/Cotes extrêmes

EAC5126O5

Date

1839-1867

Présentation du contenu

N° 10 de Besançon à Maîche, rectification entre Belleherbe et Maîche : lettre du préfet, appel de subvention (1846, 1850). N° 14 de Saint-Hippolyte à Morteau, fixation du contingent : lettres du préfet (1839-1844) ; rectification : lettre de la préfecture (1841). N° 35 de Maîche à la Chaux-de-Fonds[5], fixation du contingent : lettres du préfet (1840-1842) ; entretien : rapport de l’agent voyer (1855) ; construction d’une partie : arrêté préfectoral (1867). Voir aussi D10.