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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents antérieurs à 1790

Date

1641-1789

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1727-1780

Ventes de bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC2153DD2-EAC2153DD3

Date

1735-1768

EAC2154DD3

Cote/Cotes extrêmes

EAC2154DD3

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