1498-1954
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traité entre des habitants de Gellin (1526, original et copie du XVIIIe s.). Procès opposant la communauté de Gellin comme propriétaire de la grange des Truches, et les Lonchamp, du Sarrageois, propriétaires de la grange dite en Sapian, sur le Noirmont : traité de délimitation de pâture (1736).
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