Regains

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police locale

Date

1792-1916

Regains

Cote/Cotes extrêmes

EAC5397I5

Date

an V-1818

Caractéristiques physiques

Affiches imprimées.

Présentation du contenu

Mise en ban : arrêté du département (an V), arrêtés préfectoraux (an IX-1818).

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