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2443W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2443W1-37

Date

1829-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,30 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 6 septembre 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2443W32-37

Date

1979-2013

Présentation du contenu

Agrément.

Pour obtenir leur agrément, les associations doivent justifier de leur activité dans le domaine de la protection de l’environnement.

Mode de classement

Le classement est chronologique, dans l’ordre des dates du premier agrément accordé ou à défaut de la première demande d’agrément.

14 juin 1990-16 décembre 1991

Cote/Cotes extrêmes

2443W34

Date

1990-2004

Présentation du contenu

14 juin 1990, Association pour la défense de l’environnement du site de Beure (1990).
16 novembre 1990, Association de défense contre une usine d’incinération des ordures dans l’agglomération urbaine du district urbain du pays de Montbéliard (1990-1997).
16 décembre 1991, Association Espace Valentin (1991-2004).