2N Conseils d'arrondissement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2N1-2N91

Date

1799 - 1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Conseil général du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2N25-2N46

Date

an VIII-1940

Biographie ou Histoire

Le conseil d’arrondissement de Besançon est celui du 1er arrondissement communal du département, qui comprend les cantons d’Amancey, d’Audeux, de Besançon-nord, de Besançon-sud, de Boussières, de Marchaux, d’Ornans et de Quingey. Son ressort territorial s’accroit de 5 cantons à la suppression de l’arrondissement de Baume-les-Dames en 1926 (Baume-les-Dames, Pierrefontaine, Rougemont, Roulans et Vercel).

Cote/Cotes extrêmes

2N31-2N46

Date

an VIII-1940

Présentation du contenu

Instructions nationales et préfectorales, extraits de délibérations, rapports du préfet présenté au conseil, rapports des chefs des services de l’État dans l’arrondissement, dossiers techniques de travaux, état général de répartition des contributions entre les communes de l’arrondissement (sous-répartement), délibérations et pétitions de conseils municipaux, vœux émis par le conseil, correspondance.

Chaque dossier annuel comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus. Les dossiers sont plus ou moins complets selon les années.

1926-1929

Cote/Cotes extrêmes

2N44

Date

1926-1929