Extraits du montant des rôles

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

G Contributions, administrations financières

Date

1792-1918

Impôts et taxes

Date

1792-1918

Extraits du montant des rôles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5547G7

Date

1856-1902

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.