1763-1951
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Conditions d'accès
Consultable uniquement sur microfilm
Existence et lieu de conservation de copies
Consulter l'inventaire des microfilms des registres paroissiaux et d'état civil. 2MIEC-5MI
Cote/Cotes extrêmes
Date
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