Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013363-251013474

Cote/Cotes extrêmes

1949W48

Présentation du contenu

251013363 - ARTS MARTIAUX BOUSSIERES, 25320 BOUSSIERES.
251013365 - LE PETIT A (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013368 - GALERIE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251013370 - FRANCE MUL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25330 DESERVILLERS.
251013381 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE FORMATION CONTINUE EN ANGIOLOGIE, 25000 BESANCON.
251013383 - INSTITUT DE L'HOMME, DE L'ENFANT ET DE L'ANIMAL - CENTRE DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES, 25000 BESANCON.
251013394 - CLUBVAC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 CHEMAUDIN.
251013400 - THE WHEELER'S MOTO CLUB, 25840 VUILLAFANS.
251013418 - AMICALE DE LA MAISON JEAN XXIII, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251013439 - ASSOCIATION DES RIVERAINS ET USAGERS DE LA R.N. 83 DE BESANCON AU JURA, 25440 SAMSON.
251013442 - ACTIONS DES CHOMEURS CONTRE L'EXCLUSION (A. C. C. E.), 25000 BESANCON.
251013443 - ASSOCIATION DE PROMOTI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013461 - ASSOCIATION SPORTIVE RECOLOGNE - AUDEUX (A. S. R. A.), 25170 AUDEUX.
251013464 - SOUS LE SOLEIL, 25000 BESANCON.
251013474 - ASSOCIATION POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.