62J1-105
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dépôt réalisé en 1988 par l'Ordre des architectes.
Conditions d'accès
La communication de ces fonds est faite conformément au Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être reproduits sous réserve de leur bon état de conservation. La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux dispositions du règlement général de réutilisation des informations publiques des Archives départementales du Doubs.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
44 articles : 2,10 m.l.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance avec les préfectures du Jura, du Territoire de Belfort et la Préfecture de région de Franche-Comté.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.