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Biographie ou Histoire
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L'inventaire de la série V rédigé par Maurice Pigallet et publié en 1910 ne comprenait que six articles concernant les congrégations religieuses : un pour les congrégations masculines (37V) et cinq pour les congrégations féminines (38V). Quatre autres articles furent rajoutés après les années 1930. L'analyse de l'ensemble était très sommaire et ne rendait pas compte du contenu réel des liasses.
Le classement a donc été totalement repris. La répartition en deux sous-séries distinctes des congrégations masculines et féminines a été abandonnée car non réglementaire et ne prenant pas en compte les documents généraux. Les archives donc été toutes réunies en une seule « sous-série » (37V) et divisées en trois parties :
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Surveillance et enquêtes. - Département, établissements enseignants dont les délais de fermeture sont dépassés : liste (1904) ; informations ouvertes contre des congréganistes (1906-1908) ; sécularisation sur place de congréganistes enseignants : rapport du procureur général (1907). Arrondissement de Baume-les-Dames, enquête demandée par le sous-préfet : questionnaires par établissement (1909) ; établissements irréguliers pouvant prétendre à autorisation (1910). Arrondissement de Montbéliard : rapport du sous-préfet présentant les établissements congréganistes par catégorie, soit établissements hospitaliers à caractère d’utilité publique / établissements autorisés / établissements maintenus ou reconstitués / établissements d’enseignements (1911). Enquête sur des congréganistes de Besançon (Jésuites, Capucins, Eudistes), avec un alphabet codé utilisé par toutes les congrégations (1911). Rapports du commissaire spécial de Besançon sur des anciens Capucins, Jésuites et Eudistes (1922), sur des anciens Jésuites et Eudistes (1924). Renseignements demandés par le ministère de l’Intérieur sur l’école Notre-Dame du Mont à Franois et sur l’école pour les Missions à Liesle (1924).
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