Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

Déplier tous les niveaux

Date

1542-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1816-1958

Taxe des prestations vicinales

Cote/Cotes extrêmes

EAC3304G15

Date

1879

Présentation du contenu

Rôles.