Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC3850I3

Date

1845-1924

Présentation du contenu

Sage–femme : certificat (1845-1846). Fièvre typhoïde : déclarations (1894–1908). Statistiques sanitaires (1921–1924). Enfouissement d'animaux morts de maladies contagieuses : correspondance, arrêté préfectoral (1908).