1757

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BBP Bailliage de Pontarlier

Déplier tous les niveaux

BBP Bailliage de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

BBP14401-15538

Date

1649-1806

Histoire de la conservation

Fonds classé en 1888

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Procédures criminelles

Cote/Cotes extrêmes

BBP15451-BBP15537

Date

1724-1790

Cote/Cotes extrêmes

BBP15493

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.