2043W1-84
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 9 décembre 2010
Présentation du contenu
Équipement et aménagement rural. - Travaux de construction ou d'aménagement de bâtiments et infrastructures publics (bâtiments administratifs et scolaires, infrastructures de tourisme et de loisir) réalisés au profit d'entreprises, de communes ou de syndicats intercommunaux.
Typologie documentaire : dossier technique, dossier administratif, dossier de suivi de chantier, dossier de financement et de suivi comptable, marchés, études.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation exhaustive de l'ensemble des dossiers.
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Présentation du contenu
Aménagement (1990, 1994-1996).
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