Les bâtiments propriété du Conseil général ont été successivement gérés par le Service des bâtiments départementaux de la Préfecture du Doubs, le Service des bâtiments départementaux du Conseil général (suite aux lois de décentralisation administrative de 1982-1983) et enfin, le Service du patrimoine, de l'aménagement et du logement (SPAL), qui lui a succédé à partir des années 1985-1986.

Les deux derniers services exerçaient la maîtrise d'ouvrage des opérations de travaux sur les bâtiments départementaux.

Les archives figurant dans ce versement ont été retrouvées dans le grenier de l'annexe C de l'Hôtel du département au moment de son déménagement en 2006 en prévision de travaux.

Versement effectué le 22 décembre 2006

Dossiers de construction, d'aménagement et d'entretien des bâtiments appartenant ou ayant appartenu au Département.

Les dossiers sont classés par bâtiment ou terrain. Pour les ouvrages ayant connu plusieurs phases de travaux, les dossiers sont rangés dans l'ordre chronologique des opérations.

L’opération de mise en valeur du parc de la Gare d’Eau a nécessité la coopération du Service de coopération, de l’action économique et de l’emploi (S.C.A.E), du Service des bâtiments départementaux et du Secrétariat général. Pour faciliter l’étude et la bonne compréhension globale de ce fonds, il a été choisi de rassembler les documents portant sur ce même objet. A l’origine, le fonds portant sur la Gare d’Eau n’avait aucune unité et se présentait sous la forme d’un vrac de documents. Si nous avions respecté scrupuleusement l’origine des archives en fonction des différents services producteurs, ce fonds n’aurait aucune cohérence. Les documents seraient séparés et le chercheur serait soumis à de grandes difficultés pour retrouver la procédure initiale d’aménagement du site.

Réunions de travail : dossiers préparatoires dont listes des participants, programmes, comptes-rendus, pièces de procédure sur l’évaluation des besoins des services administratifs en terme de locaux.

Classement dans l'odre chronologique desréunions.