BJS77
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Quingey (jusqu'en 1676) puis de Besançon
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tutelles et curatelles. Récolement et arpentage des coupes de bois. Nominations d'échevins et de gardes. Délibérations de la communauté (1762-1790). Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1793)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.