Plébiscites

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Archives communales déposées d'Appenans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Appenans

Date

1634-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Date

1851-1900

Plébiscites

Cote/Cotes extrêmes

EAC4434K1

Date

1851-1870

Présentation du contenu

Procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale.

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