Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

Déplier tous les niveaux

Date

1542-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC3309Q1

Date

1911

Présentation du contenu

Assistance aux vieillards. - Demande d'un particulier de la commune : correspondance, extrait d'une délibération du conseil municipal.