1745-1754

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BJS95 Justice seigneuriale de Serre-les-Sapins

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BJS95 Justice seigneuriale de Serre-les-Sapins

Cote/Cotes extrêmes

BJS95

Date

1739-1793

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul (jusqu’en 1676) puis de Besançon.
Seigneur : chanoines du chapitre métropolitain de Besançon.

Rapports

Date

1741-1779

Eaux et forêts

1745-1754

Cote/Cotes extrêmes

BJS95/233

Présentation du contenu

Eaux-et-forêts

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