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2129W Conservation régionale des monuments historiques

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Cote/Cotes extrêmes

2129W1-75

Date

1952-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,50 m.l.

Origine

Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté (DRAC) / Conservation régionale des monuments historiques

Modalités d'entrées

Versement du 4 décembre 2012

Présentation du contenu

Patrimoine rural non protégé (PRNP). - Dossiers de financement et de suivi de travaux.
Dossiers de demande de subvention (avec devis des travaux à exécuter et délibérations des conseils municipaux), notifications de décisions d'attribution de subvention, mémoires et rapports techniques des travaux à exécuter, plans, photographies, certificats d'avancement de travaux, certificats de paiement, décomptes des travaux exécutés et factures, correspondance.
Chaque dossier ne contient que tout ou partie seulement des pièces précitées.
N'ont été conservés que les dossiers comportant des pièces techniques.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2129W40-69

Date

1972-2007

Froideterre à Grandvelle-et-le-Perrenot

Cote/Cotes extrêmes

2129W53

Date

1980-1995

Présentation du contenu

Froideterre, bâtiment poids public (1995). Frotey-les-Lure, église (1986-1992) ; lavoir (1991-1994). Frotey-les-Vesoul, église (1986-1993). Genevrey, église (1982-1987). Germigney, église (1984-1987). Gevigney, église (1982-1983). Gézier-et-Fontenelay, lavoir (1980). Gourgeon, église (1991-1995). Grandvelle, église (1987-1990). Grandvelle-et-le-Perrenot, calvaire (1990-1994) ; lavoir (1990-1994).