1985-1990

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2059W Présidence de l'Université

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2059W Présidence de l'Université

Cote/Cotes extrêmes

2059W1-107

Date

1966-2005

Importance matérielle

10 mètres linéaires

Origine

Présidence de l'Université de Franche Comté
Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 mai 2011

Vie universitaire.

Cote/Cotes extrêmes

2059W100-106

Date

1972-2001

Présentation du contenu

Affaires disciplinaires : dossiers individuels d’affaires avec rapports d’instruction, pièces justificatives des délits, procès-verbaux de formation du jugement et décisions de sanction de la section disciplinaire du conseil d’administration.

Dossiers d’étudiants.

Cote/Cotes extrêmes

2059W101-106

Date

1972-2001

1985-1990

Cote/Cotes extrêmes

2059W102

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