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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Défense et sécurité publique
Direction départementale de l’Office national des anciens combattants (ONAC)
2952W
Office national des anciens combattants et victimes de guerre / Service départemental du Doubs
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2025
Aides accordées aux anciens supplétifs d'Algérie, leurs veuves et leurs descendants.
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