2365W1-22
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 11 août 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sauf précision contraire, dossier contenant principalement les arrêtés et délibérations municipales relatives à la création, modification de périmètre ou de compétences et dissolution des EPCI.
Mode de classement
Classement dans l’ordre suivant : syndicats intercommunaux ; autres structures intercommunales ; classement par ordre alphabétique des communes-siège pour les syndicats.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Le syndicat intercommunal pour l’OPAH de Clerval a été créé sous la dénomination de Syndicat intercommunal pour l’OPAH des cantons de L’Isle-sur-le-Doubs, Clerval et des communes limitrophes. Il a pris en 2004 la dénomination sous laquelle il a été dissous.
Présentation du contenu
Syndicat intercommunal de secrétariat de mairie (1977-2009). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (1983-2009). Syndicat intercommunal pour l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de Clerval (1991-2009). Syndicat intercommunal de développement des communes du Pays de Clerval et Sancey (1999-2009).
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