Droit de chasse

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Archives communales déposées d'Amondans

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Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1817-1936

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579N2-EAC5579N4

Date

1817-1926

Droit de chasse

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579N4

Date

1833-1899

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