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1440W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

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Cote/Cotes extrêmes

1440W1-127

Date

1956-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Date du versement : 10 octobre 1996

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1440W55-60

Centre d’amélioration du logement et amélioration habitat des personnes âgées

Cote/Cotes extrêmes

1440W58

Date

1982-1988

Présentation du contenu

Document CAL ; arrêtés DDASS (crédits accordés à CAL) ; convention préfecture-CAL ; circulaires ; correspondance ; compte-rendu action. Demande crédits de fonctionnement pour personnes âgées, chapitre 47-21, article 40-10 (1982-1988) : circulaires, textes, délégations de crédits, correspondance, bilan annuel crédits accordés.