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1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1975 W1-42

Date

1935-2005

Importance matérielle

3,65 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture te de la forêt (DDAF) du Doubs
Service espace rural - environnement - forêt

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 janvier 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1975W1-22

Date

1935-2004

Licences de pêche professionnelle délivrées pour pêche aux engins et au filet sur le domaine public fluvial.

Cote/Cotes extrêmes

1975W7

Date

1985-1992

Présentation du contenu

Concerne le lac de Saint-Point.