1936-2001
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 avril 2019
Présentation du contenu
Monuments historiques du département du Jura. - Restauration, entretien et mise en valeur : dossiers de travaux.
Les archives du présent répertoire concernent essentiellement des édifices classés ou inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Toutefois, on trouve également des dossiers relatifs à des immeubles non classés, mais situés dans le périmètre de monuments historiques.
Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans à la date de 2014.
Typologie documentaire générale : études préalables (EP), plans, photographies, rapports, projets architecturaux et techniques (PAT) et/ou dossiers de consultation des entreprises (DCE), devis, marchés, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de subvention et de suivi comptable, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, décomptes définitifs des travaux et mémoires des entreprises, procès-verbaux de réception des travaux, dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossiers documentaires et des ouvrages exécutés (DDOE), correspondance.
Chaque dossier peut comprendre tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus.
Mode de classement
Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des communes.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Château, travaux de déblaiement et de consolidation : correspondance, pièces comptables (1956-1975) ; fouilles archéologiques : correspondance, rapports, plans (1973-1981) ; litige relatif à la succession de la propriété : correspondance (1978-1981) ; entretien et accueil du public : correspondance (1983) ; restauration du colombier : devis, marchés, rapport, correspondance, pièces comptables (1985-1987) ; commande d'une étude pour un projet de restauration : correspondance (1991) ; restauration des maçonneries : EP (1995) ; intervention d'urgence sur les maçonneries de la porterie : PAT, dossier de subvention, correspondance, DDOE (1994) ; travaux sur le mur sud de la prévôté : PAT, devis, correspondance, mémoires, DDOE (1996) ; restauration du mur nord : correspondance, dossier de subvention, DDOE (1997-2000).
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